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Accueil Histoire de France Aux origines de l'assurance maladie

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Aux origines de l'assurance maladie

Chamousset_philanthropeVous connaissez tous l’Assurance Maladie, la Sécurité Sociale, les Mutuelles…Ce que vous ne savez peut être pas est que l’idée de créer ces structures datent d’il y a environ 200 ans. En effet, un précurseur, un philanthrope du nom de Piarron de Chamousset a établi un projet et un plan de Maison d’Association en 1754 pour les soins accessibles à tous ! L’ancêtre de « notre bonne Assurance-Maladie » !

 

Piarron de Chamousset le philanthrope

Ainé de sa famille, Piarron est né en 1717. Magistrat à la Chambre des Comptes, une fois ses affaires de la journée réglées, il s’intéresse aux disciplines médicales, aux remèdes existants et consacre le reste de son temps aux diverses façons de l’art de guérir. Bientôt sa maison ressemble à un hôpital où il reçoit une centaine de malades par jour, parfois deux cents, qui trouvent chez lui tous les secours qu’ils auraient pu avoir dans un hôpital riche. Il donne des remèdes et pratique quelque fois la chirurgie, d’une main habile et adroite.

Il pense alors à un système basé sur le principe d’une cotisation modique permettant à tous d’accéder aux soins.

Le premier projet d’assurance-maladie de 1754 : les principes de base

En 1754, il se décide à publier un « Plan d’une Maison d’Association dans laquelle, au moyen d’une somme très modique, chaque associé s’assurera dans l’état de maladie toutes les sortes de secours qu’on peut désirer ». Ce fascicule de quinze pages répond à trois principes de base, incluant selon lui : la dépense de la part des malades, l’intelligence de ceux qui traitent les patients, le zèle de ceux qui soignent. Il constate que même les riches ne peuvent pas toujours accéder aux deux derniers principes…les médecins n’étant pas tous zélés !

Chamousset pense surtout au grand nombre de personnes, pas assez riches ou n’ayant pas toujours le temps de se procurer des secours suffisants, « ceux qui périssent victimes de leur état, comme les artisans, les marchands, les hommes qui vivent journellement de leur travail ».

Bien sur, l’établissement devrait accueillir aussi les riches, le traitement de la maladie devant être le même pour les riches et les moins aisés, et la dépense des associés proportionnelle en fonction de leur richesse « que la décence n’empêche personne de profiter du système ».

Cette Maison d’Association serait partagée en des lieux pour les maladies contagieuses et pour les grossesses. En cas de maladie incurable, on rendrait à l’associé tous les fonds qu’il aurait donnés. L’associé sortira de la maison tout à fait guéri, mais en cas de rechute, il pourrait y revenir aussitôt. En cas d’épidémie ou bien si la maison est entièrement remplie, l’associé aurait droit à son domicile, aux mêmes soins avec médecins, médicaments, bouillons, nourritures.

Les bâtiments de la Maison d’Association

Son bâtiment serait spacieux, divisé en logements affectés aux personnes en fonction de leur condition : un bâtiment pour les hommes, un pour les femmes, le personnel de service étant du même sexe que les patients installés. Une pharmacie serait à disposition ainsi que des médecins et des chirurgiens attirés par l’honneur de remplir leur tâche et par les appointements reçus. Il leur serait adjoint des infirmiers pour les soins à donner. Des jeunes médecins complèteraient le personnel, logés et nourris pour une pension modique, ceux-ci représentant une aide utile aux chirurgiens afin de rendre compte de l’évolution de la guérison. Les ordonnances seraient écrites et placées à côté du lit des malades. De Chamousset prévoyait la présence journalière de deux chirurgiens renommés de Paris pour échanger leurs idées sur les symptômes et les maladies ; un compte-rendu du traitement et des remèdes qui ont bien réussi pour les maladies courantes, serait publié mensuellement.

Son plan comportait une table de cotisation en fonction de l’âge de l’associé et du type de chambre en cas de longs soins. Les sommes seraient modiques, le public approuvait donc sans discussion, mais il se posait tout de même des questions concernant l’étendue des soins en contre partie d’une somme modique ! Chamousset avait fait des statistiques : sur cent personnes, il n’y a pas plus de douze malades en un an ; les maladies ne duraient jamais plus d’un mois.

Il fit un essai et ouvrit une maison près de la barrière de Sèvres, proposant deux appartements, quatre chambres à un lit, quatre chambres à deux lits et une salle de six lits, le reste de la maison étant réservé au personnel. D’après ses calculs, il pourrait accueillir 2 000 associés, mais n’en accepterait que 1 200. Il proposait d’envoyer un carrosse à ses frais pour chercher le malade, mais il dut faire face à plusieurs obstacles : une fois le terrain fut impropre à une telle destination ; une autre fois un Grand se « mit en travers » ; en vain…la première pierre ne fut pas posée !

Le second projet de 1770

Chamousset_planEn 1770, De Chamousset rédige un « mémoire sur les compagnies d’assurance pour la santé » où il demande au roi de pouvoir constituer une compagnie « car il est de la sagesse des gouvernements d’autoriser toute compagnie qui a un objet utile et de nommer des commissaires pour veiller à ce que les promesses faites au public par ces compagnies soient remplies ». Il se base sur l’existence des assurances prises contre les naufrages et les incendies, alors pourquoi pas une assurance contre les maladies même si le risque est plus fréquent ; et « plus les compagnies guériront de malades, et plus vite ils guériront, plus il y aura d’associés qui viendront s’inscrire et cotiser ».

Dans ce nouveau mémoire, Il veut aussi agrandir son établissement pour passer à 30 000 assurés, avec trois cent lits répartis en quatre classes différentes : 16 800 associés installés dans des salles de vingt-quatre lits, lits séparés par des cloisons, le devant fermé par un rideau, la cotisation serait de douze livres par an par lit ; 9 600 associés répartis dans quarante huit chambres de deux lits, housses de lit et tentures peintes, un feu particulier et une garde, une cotisation de vingt quatre livres par an par lit ; 3 000 associés pour trente chambres d’un lit, chambre meublée, service assuré comme un homme riche peut l’être chez lui, s’il le souhaite par son domestique qui serait nourrit par l’établissement, une cotisation de trente livres par an ; 600 associés dans six appartements de trois pièces, une antichambre avec pot particulier, une garde assurée par l’établissement, la cotisation serait de soixante livres annuelles.

L’âge minimal serait de dix ans, et maximum cinquante, avec une clause supplémentaire : entré dans l’association sans l’avoir quittée, on ne pourrait pas en être exclu quelque âge que l’on arrive ; les secours et les soins seraient identiques dans toutes les classes « mêmes chirurgiens, mêmes médecins, même bouillon et mêmes drogues ».

Pour lui, c’était un projet viable : avec ses calculs, il obtiendrait une recette de 576 000 livres pour des dépenses 288 000 livres. Il partagerait un montant de 240 000 livres sur le solde afin d’agrandir les locaux, et une « distribution entre les 3 000 actionnaires qui souscriraient à raison de 200 livres par action, chacune donnant 80 livres de rente ». Ces actions donneraient un apport immédiat de 600 000 livres pour remonter une maison de trois cents lits supplémentaires….

L’assurance-maladie ne voit pourtant pas le jour…avant 1945

Pour en arriver à la construction de sa Maison, De Chamousset propose une loterie « les billets, au nombre de 30 000, à raison d’un billet pour chaque place d’associé, donneraient 900 lots, dont les plus forts de 600 livres et les moindres de 10 livres, seraient pris sur les profits jusqu’à concurrence de 27 630 livres », ainsi il récupérerait des clients potentiels !

Tout le monde approuvait son plan, il était « doux de penser qu’on pouvait voir le dérangement de sa santé, par la certitude de voir dans le même temps tous les moyens dépendant de l’humanité se réunir pour la rétablir ». Il proposait même de s’exclure des actionnaires, de réformer le projet en fonction d’idées nouvelles…rien n’y fit ! Peu de monde souhaitait délier les cordons de leur bourse…et réellement, un système approchant ne vit le jour qu’en 1945…soit environ 200 ans plus tard !

 

Source : France pittoresque revue du 3è trimestre 2011 : extraits de « Œuvres complètes de M. de Chamousset » parues en 1783 – « Journal des savants » paru en 1770 – « Vues d’un citoyen » paru en 1757

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