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Accueil Histoire de France Le code civil, héritage mondial de Napoléon

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Le code civil, héritage mondial de Napoléon

napoleon codeLors de son exil à Sainte-Hélène, l'empereur déchu dicte : « Ma vraie gloire, ce n'est pas d'avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternel­lement, c'est mon Code civil. » Et, en effet, même si le texte a été beaucoup modifié depuis la IIIe République, le Code Napoléon reste le fondement du droit civil français.

 

Un habile compromis

Réclamée par les hommes des Lumières, l'unification de la législation civile française, basée sur un ensemble hétéroclite de coutumes, ne prend corps qu'après 1789. C'est Cambacérès qui s'attelle alors à la tâche, en vain, en raison de l'instabilité politique qui règne alors. Il faut attendre le coup d'État du 19 brumaire par lequel le général Bonaparte instaure le Consulat pour qu'une commission de quatre juristes soit créée. Cambacérès est prié de la diriger. Quatre mois seulement sont néces­saires à la rédaction, dans un style qui se veut clair et concis, des 2281 articles. Ceux-ci sont ensuite discutés durant plus de cent séances du Conseil d'État, dont plus de la moitié présidées par Napoléon. Le 21 mars 1804, le Premier Consul Napoléon Bonaparte promul­gue le Code civil des Français, qui prend le nom de Code Napoléon en 1807.

napoleon code-civilCompromis entre le droit romain et le droit révolution­naire, le Code civil réaffirme la priorité donnée au droit de propriété, maintient l'égalité devant la loi, la laïcité de l'État, la liberté de conscience et la liberté de travail. Il confirme l'abolition de la féodalité et la fin du régime seigneurial pesant sur la terre. Il faut ajouter l'organisation de l'état civil, la sécularisation du mariage et la liberté du divorce. Par contre, la domination du père et de l'époux est restaurée au sein de la famille, la femme ne peut accomplir aucun acte juridique sans son accord, ni administrer ses biens, ni même exercer librement la profession de son choix.

Une large diffusion en Europe et dans le monde

Les guerres napoléoniennes ont largement contribuées à la propagation du code civil dans les pays occupés. Ainsi l'Italie, l'Espagne, le Portugal, la Belgique et les Pays-Bas adopteront tout au long du XIXe des codes très largement inspirés des nouvelles pratiques juridiques françaises. Cette diffusion s'étendra au reste du monde dans les pays sous influence européenne ou dans les nations issues des empires coloniaux (Egypte, Brésil, Bolivie, Pérou, Sénégal, Québec...). Dans certains cas il sera adopté "in extenso", dans d'autres cas il sera adapté aux coutumes locales.

Par la suite, l'ispiiration libérale et la popularité du code Napoléon faciliteront grandement la construction de l'Union européenne. Ce que Napoléon n'a pu réussir par les armes, il l'a obtenu a posteriori avec son code civil.

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